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Domaine juridique

Documents relatifs aux licences logicielles et aux services cloud

Les produits logiciels OpenText de Micro Focus sont régis par les accords ci-dessous (sauf s'ils font l'objet d'un accord de licence distinct entre vous et OpenText et/ou ses affiliés, qui peut être référencé dans le devis applicable).

Section 1

Tous les produits logiciels Micro Focus sont régis par le contrat de licence d'utilisateur final ci-après, ainsi que par les annexes relatives aux modèles de licence (autorisations de licence supplémentaires), y compris le guide des licences hors production.

Contrat de licence d'utilisateur final (CLUF) d'OpenText

Les versions traduites et adaptées localement du Contrat de licence utilisateur final (CLUF) sont disponibles dans la rubrique « Modèles de contrats et annexes » d'OpenText.

Autorisations de licence supplémentaires (annexes relatives aux modèles de licence)

Guide d'octroi de licences pour une utilisation hors production - conseils et procédure pour demander une licence pour une utilisation hors production

*Avis sur les produits et services Vertica

Le 11 mai 2026, Rocket Software a acquis tous les produits et services de l'activité Base de données analytiques (Vertica) d'OpenText. OpenText fournit temporairement certains services de devis, de facturation et de facturation Vertica au nom de Rocket Software, qui seront soumis aux termes et conditions de Rocket Software. Veuillez consulter le site https://www.rocketsoftware.com/company/trust/agreements pour plus d'informations.


Section 2

Les services cloud décrits sur cette page sont régis par les Conditions générales relatives aux services cloud ci-après, ainsi que par les descriptions de services correspondantes.

Conditions générales des services cloud d'OpenText

Descriptions des services